0

Mentions légales

1- IDENTIFICATION

Lyon Béton est une marque de la société PEARLINK INTERNATIONAL.

La société PEARLINK INTERNATIONAL, Société à Responsabilité Limitée au capital de 90.000 euros, dont le siège social est 295, Chemin de Grange Rouge à LA BEGUDE DE MAZENC (26160),
Immatriculée au RCS de ROMANS sous le numéro 399 510 684
N° de TVA Intracommunautaire : FR 64 399 510 684

Le Gérant : M. Xavier DUFOUR
Directeur de la publication & rédaction du site : M. Xavier DUFOUR

FOURNISSEUR D’HERBERGEMENT DU SITE :

WP SERVEUR SARL, société de droit français au capital de 10000€, élisant domicile 7 rue de la Cité Foulc 30000 Nîmes, inscrite au RCS de Nîmes sous le numéro 808 840 474, n° de TVA FR86808840474, représentée par son dirigeant légal Fabrice Ducarme.

2- DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le présent site et ses contenus (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, charte graphique, structure générale du site etc…) constituent une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé.

Toute utilisation non autorisée des éléments du présent site pourra faire l’objet de poursuites judiciaires en France comme à l’étranger.

3- MARQUES, LOGOS ET LIENS HYPERTEXTES

Toute utilisation, quelle qu’elle soit, des noms de marques et logos de ce Site est interdite sans l’autorisation de la Société PEARLINK INTERNATIONAL. De même, tous les liens hypertextes visant ce Site sont soumis à autorisation préalable, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers ce Site ou l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de la Société PEARLINK INTERNATIONAL et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité concernant leur accès et leurs contenus.

4- DONNEES NOMINATIVES

Ce Site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (récépissé n°1890151 v 0)

Conformément à la loi du 6 Janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, nous vous précisons que la Société PEARLINK INTERNATIONAL est le seul destinataire des informations et données personnelles transmises sur son site. Ces données personnelles sont stockées chez l’hébergeur du site www. lyon-beton .com situé en France et ne seront pas communiquées à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à SARL PEARLINK INTERNATIONAL – 295, Chemin de Grange Rouge à LA BEGUDE DE MAZENC (26160) – France.

5- RESPONSABILITE DES INFORMATIONS

Malgré le soin apporté au traitement des informations, la Société PEARLINK INTERNATIONAL décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce Site. La Société PEARLINK INTERNATIONAL ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce Site, ni des conséquences de leur utilisation.

preloader